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Guide des espèces végétales de la MAET

Cette MAET, comme la MAET « Prairies fleuries », contractualisée sur divers territoires, est construite principalement sur lengagement unitaire « Maintien de la richesse floristique d’une prairie naturelle » (EU HERBE_07 du catalogue national). c’est une MAET dite « à obligation de résultat » par opposition aux mesures à obligation de moyens.

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Les zones humides du Gers

Pour toute information contactez l’Adasea du Gers au : 05.62.61.79.50 ou par mail : a032@adasea.net. Maison de l’agriculture – Route de Mirande – BP 70161 – 32003 AUCH CEDEX

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Politiques urbaines et biodiversité

Réalisé à partir de la Rencontre organisée par l’Agence francilienne pour la nature et la biodiversité le 24 janvier 2012 à lHôtel de Ville de Paris, cet ouvrage concrétise lengagement de l’Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France de contribuer au Plan national « Restaurer et valoriser la nature en ville » en réalisant un […]

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l’évolution des zones humides entre 2000 et 2010

Une enquête nationale à dire d’experts a été menée en 2011 par le ministère en charge de l’écologie sur des zones humides de métropole et d’outre-mer, territoires à enjeux pour la biodiversité. Si pour 11 % d’entre elles, la situation s’améliore, pour 48 %, elle se dégrade entre 2000 et 2010. Cette dégradation résulte davantage […]

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La gestion des cours d’eau : une organisation existante à adapter aux enjeux actuels

Le présent document a été élaboré avec le concours financier de l’Union Européenne, de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse, du Conseil général de Vaucluse, de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et des Départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Bouches-du- Rhône et du Var dans le cadre de l’Agence Régionale Pour l’Environnement et lécodéveloppement. Il’a […]

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N° 775 : SÉNAT session extraordinaire 2011-2012

Le Var a vécu à seize moi dintervalle, en juin 2010 et novembre 2011, deux inondations catastrophiques. La première a causé 23 morts, 2 disparus, et 1,2 milliard d’euros de dégâts; la seconde, qui s’est étendue sur plusieurs départements du sud-est de la France, 4 morts et entre 500 millions et 800 millions d’euros de […]

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Guide régional : Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides

Le présent guide régional pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides est issu des travaux du groupe de travail régional sur les zones humides qui associe les services de l’Etat (les 4 DDTM bretonnes et la DREAL) ainsi que l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’Office National de l’eau et des […]

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Cahier des charges pour le recensement des zones humides en Franche-Comté

Le SDAGE Rhône Méditerranée Corse a fait de la préservation et de la gestion des zones humides une priorité, non seulement pour le patrimoine écologique et la biodiversité qu’elles représentent mais aussi parce qu’elles jouent des rôles importants dans le cycle de l’eau : alimentation et protection des nappes, soutien d’étiage, écrêtement des crues, auto-épuration […]

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Synthèse : 2e rencontre du réseau des acteurs pour la biodiversité du fleuve Rhône

Dans le cadre du Plan Rhône, le Conservatoire despaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur a organisé, en collaboration avec le Conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels et en partenariat avec le conseil régional PACA, l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse, la Compagnie nationale du Rhône, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, la 2e […]

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3èmes rencontres du réseau des acteurs pour la biodiversité du fleuve Rhône

Depuis des siècles, l’histoire du Rhône est liée à celle des hommes. A la fois source de contraintes, avec les risques d’inondation, et source de bénéfices (transport fluviale, production dénergie…), la vallée du Rhône s’est transformée au fil du temps devenant un axe dattractivité économique et de développement culturel et démographique. aujourd’hui, le fleuve en […]

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Les zones humides d’intérêt écologique du fleuve Rhône dans le Gard

Depuis 15 ans et suite aux importantes crues et inondations de ces dernières années, plusieurs programmes sont consacrés à la fonction écologique du Rhône – Plan d’action Rhône de 1992, Programme Décennal de Restauration Hydraulique et Ecologique… – et de ses affluents – plan Durance, plan Vidourle…- mais il manquait un programme d’ensemble sur le […]

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Recreusement de mare

Fiche extraite du « Guide technique d’aménagement et de gestion des zones humide » rédigé par le Conseil Général du Finistère.

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Compenser les atteintes à la biodiversité : l’expérience américaine des banques de zones humides

Pour compenser les impacts négatifs que son projet cause à la biodiversité, et qu’il n’a pu ni éviter ni réduire suffisamment, un aménageur peut recourir à une « banque de compensation ». Il achète alors des crédits d’habitats ou d’espèces équivalents à ces impacts. Alors que la France expérimente depuis 2008 cet outil économique innovant, le Ministère […]

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Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel

Dès 2009, le ministère a initié une réflexion avec l’ensemble des parties prenantes, dans le cadre d’un comité de pilotage national sur la séquence éviter-réduire-compenser, afin de bâtir une méthodologie nationale. Les travaux réalisés ont permis d’élaborer une doctrine nationale publiée en mai 2012, puis les lignes directrices, publiées en octobre 2013. La doctrine éviter, […]

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Biodiversité et grands projets ferroviaires

Soucieux de favoriser le dialogue territorial pour une meilleure prise en compte de la biodiversité en amont des projets ferroviaires, Réseau Ferré de France et France Nature Environnement ont réalisé ensemble ce guide, dans le cadre d’un accord de partenariat conclu en 2009. Il s’adresse à tous ceux qui sont amenés à participer à l’élaboration […]

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La compensation des atteintes à la biodiversité à l’étranger

Les mesures compensatoires sont des actions écologiques. Par exemple, la restauration de zones humides ou de prairies permet de contrebalancer les pertes de biodiversité dues à des projets d’aménagement (autoroutes, parcs éoliens, lotissements, etc.). En France, la mise en œuvre des mesures compensatoires est jugée insuffisante notamment faute de méthodologie et de suivi. Pour accompagner […]

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Guide Aquitaine : les milieux naturels dans les études d’impact

L’objectif  est de stopper la perte de biodiversité en France selon la stratégie nationale et les évolutions réglementaires et jurisprudentielles qui en découlent. Cela nécessite une rigueur accrue des études d’impacts dans ce domaine. A l’intention des porteurs de projet et des bureaux d’études, ce document a pour objectif de préciser le contenu attendu (notamment […]

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Mémoire de stage : la gestion des zones humides dans les dossiers loi sur l’eau

Ce stage s’intègre dans une dynamique d’amélioration des connaissances et des compétences en termes de compensation des zones humides. Celle-ci passe par une amélioration des avis techniques rendus par les agents de l’ONEMA. En effet, ils influencent la qualité des arrêtés d’autorisation et des récépissés de déclaration. Pour cela, l’un des objectif est de fournir […]

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Guide régional : Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides

Le présent guide régional pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides est issu des travaux du groupe de travail régional sur les zones humides qui associe les services de l’Etat (les 4 DDTM bretonnes et la DREAL) ainsi que l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’Office National de l’eau et des […]

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Etude de prélocalisation des zones humides

l’étude engagée en 2010 par la Commission Locale de l’eau porte sur la réalisation des deux premières étapes de la démarche d’inventaires. Divisée en deux phases, elle a pour objectifs de : – disposer d’une connaissance homogène des zones humides probables, sur l’ensemble du territoire du SAGE, en identifiant les enveloppes de forte probabilité de […]

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Inventaire des zones humides du parc naturel regional des Pyrénées Arégoises

Répondant aux dispositions C44 à C50 du SDAGE du bassin Adour-Garonne, la Charte du Parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises énonce, dans son article 7.2.5, la nécessité de maintenir les habitats humides du territoire en bon état de conservation et de fonctionnement. De plus, l’article 7.2.1 fixe un objectif damélioration de la connaissance du patrimoine […]