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Le «Système d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse» prévoit des méthodes de relevé couvrant trois domaines d’analyse (chimie, biologie et physique) dans les sous-habitats pertinents (zones pélagique, littorale et profonde). La présente publication expose la méthode d’évaluation de l’écomorphologie des rives lacustres. Le but est de relever, d’évaluer et de représenter de façon synoptique […]

La présente note d’information a pour objet d’apporter des éclairages sur la notion de mesures compensatoires dans le cadre des projets de travaux d’infrastructures de transport. Elle rappelle les outils réglementaires et dispense à l’attention de tous les acteurs impliqués dans la mise en œuvre de mesures compensatoires une information claire et synthétisée de la […]

Niché entre la Suisse et la France, le Léman, aussi appelé le Lac de Genève, est l’un des lacs les plus connus au monde. Si sa surface est arpentée par l’Homme depuis des millénaires, ses profondeurs demeurent au contraire un véritable mystère. Dans lespoir que le Léman dévoile enfin certains de ses secrets, des scientifiques […]

Dans le cadre d’un projet financé par l’Onema (2013-2015), une méthode expérimentale d’évaluation de la compensation « zones humides », dite méthode MERCIe pour Méthode d’Evaluation Rapide de la Compensation des Impacts écologiques, a été développée au sein de l’unité de recherche du CEFE à Montpellier. Fondée sur une approche opérationnelle, ses objectifs sont : […]

L’objectif de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact ainsi que la trajectoire du dossier et les modalités de l’instruction. Il permet ainsi aux maîtres d’ouvrages, et à l’administration, de parler le même langage et d’apprécier au mieux les enjeux environnementaux d’un […]

Cet ouvrage sur les services écosystémiques des tourbières est destiné à apporter des arguments supplémentaires à tous les défenseurs de la biodiversité pour la protection des sites encore peu dégradés, voire pour la restauration de ceux en mauvais état. Se voulant accessible à un public non spécialiste de ces questions, ce document tente de fournir […]

A l’issue de quarante ans de gestation, le cadre de la compensation écologique en France est enfin créé à travers l’article 69 de la loi biodiversité du 8 août 2016. Le cadre existe désormais ; il reste à le remplir et à l’appliquer. Avec une première étape : établir les décrets d’application, et une seconde, […]

En France, l’obligation du respect de la séquence « éviter, réduire, compenser » issue de la loi de 1976 a été tout récemment réaffirmée dans la Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages promulguée le 8 août 2016. Cependant, tant dans sa mise en œuvre que dans les concepts […]

Anticiper la sélection des sites qui accueilleront les mesures compensatoires sur un territoire est un gage de succès pour leur mise en œuvre. La méthodologie proposée, fruit d’une étude conjointe entre la Mission Economie de la Biodiversité et la LPO PACA, décrit les étapes et les données nécessaires à l’élaboration d’un diagnostic territorial des sites […]

Ce texte, qui réunit les points de vue d’un écologue et d’un économiste, propose une évaluation des avantages et des dangers de l’adoption des mesures compensatoires en France. À partir d’exemples pris aux Etats-Unis les auteurs prônent également l’introduction d’outils de cadrage, de contrôle et de régulation des mesures compensatoires qui leur semblent nécessaires pour […]

Les Listes rouges Reptiles et Amphibiens du Poitou-Charentes portent sur l’ensemble de lherpétofaune régionale, soit 24 Amphibiens et 19 Reptiles, à lexception des espèces exotiques ayant fait l’objet d’une unique observation dans la région ces 10 dernières années (individus échappés de captivité, souvent prélevés et nayant pas fait l’objet d’observations ultérieures). l’évaluation de ces deux […]

Le Préfet de l’Isère a validé le 29 septembre 2016 une note précisant les modalités de définition, de mise en œuvre et de suivi des mesures compensatoires à la destruction des zones humides, qui soient compatibles avec le SDAGE en vigueur. Cette note a pour vocation de sécuriser les projets des maîtres d’ouvrages et de […]