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Ce document est une plaquette d’information sur Les marais de la Marque.

Ce document est une plaquette sur le site ornithologique départemental des Cinq Tailles.

La filière béton contribue à la démarche de transition vers un modèle de croissance verte, en offrant une gamme de produits et de solutions constructives locales, innovantes, adaptables, pérennes, recyclables et respectueuses de l’Environnement. Elle permet de relever les nouveaux défis de la construction, pour développer les territoires et densifier les villes, tout en luttant […]

La mission « Finances locales », mandatée par le Premier Ministre et co-présidée par MM. Alain Richard et Dominique Bur, a contribué à la loi de programmation des finances publiques 2018-2022 pour instaurer, par une nouvelle contractualisation avec l’état, une modération durable des dépenses de fonctionnement des collectivités territoriales ; puis elle a proposé un […]

Le présent rapport répond à l’article 7 de la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations1.

Afin de mieux structurer l’action publique en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), la loi de modernisation de l’action publique territoriale et daffirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 20141 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la GEMAPI. La création et lattribution de la […]

Au lendemain de la prise de compétence Gemapi par toutes les communautés et métropoles de France, lAdCF a lancé une grande enquête consacrée à la mise en oeuvre de ces nouvelles missions. Près de 460 intercommunalités ont répondu à ce questionnaire, soit plus du tiers des territoires.

Pour que sa mise en oeuvre opérationnelle soit réussie, la collectivité nouvellement compétente en GEMAPI doit d’abord et surtout trouver la bonne articulation avec les autres acteurs historiquement compétents (communes, structures de bassin versant, départements) en termes dinterventions et de responsabilités, en particulier sur le volet « protection contre les inondations ».

Ce document, sur la demande du Ministère de la transition écologique et solidaire, est une mission d’appui sur l’exercice de la compétence des milieux aquatiques et préventions des inondations pour le bassin du Vidourle.

Ce document rapporte le déroulement de la journée lois de finance de la Gemapi du 31 janvier 2018.

Pour financer la compétence des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), qui sera transférée aux EPCI au 1er Janvier 2018, la loi prévoit la possibilité de créer une taxe dédiée. Quelles sont les caractéristiques de ce nouvel impôt ? Faut-il y recourir ? Éléments de réponse.

Du défrichement préalable aux premiers terrassements ou à la remise en état du site, la phase de chantier liée à la réalisation d’un projet présente des risques importants de dégradation voire de destruction des milieux naturels. Parmi ces derniers, les zones humides ou les cours d’eau sont particulièrement susceptibles d’être impactés, notamment par des flux […]

Pour vous aider à mieux comprendre et maîtriser les enjeux de « lévitement » dans la séquence ERC, lisez ce guide ! Son but est de donner de la consistance à cette notion en faisant un état des lieux de ce qu’elle recouvre en théorie et en pratique.

Bilan de la Journée mondiale des zones humides 2018 sur le thème : Les zones humides pour les villes de demain.