Avec 10% de la biodiversité mondiale, la France fait partie des dix pays hébergeant le plus grand nombre d’espèces menacées, principalement en raison des pressions exercées par les activités humaines. Face à ces pressions, le changement climatique agit comme un catalyseur venant accentuer leurs impacts. Malgré les efforts menés pour préserver la nature à travers […]
– Connaissance d’un milieu – Les érablaies à scolopendre sur éboulis calcaire – Gestion d’un milieu – La confluence Doubs-Loue enfin restaurée ! – l’intérêt des outils statistiques dans le monde de la protection de la nature – Espèces et gestion – Détermination par radiopistage des zones de gagnage du petit murin dans le Jura […]
Le Comité National de l’Eau (CNE) a confié au groupe de travail « continuité écologique » (GT CE/CNE) une mission : – d’écoute des acteurs concernés, et d’analyse des témoignages et contributions professionnelles et universitaires, – d’analyse des procédures d’instruction, administratives, financières et techniques locales, – de synthèse, des rapports, des colloques et autres missions, […]
La 4eme édition des Assises Nationales des Risques Naturels, organisée par le Ministère de la transition écologique et solidaire, Direction Générale de la Prévention des Risques, aura lieu les 25 et 26 mars 2019 au Corum de Montpellier. Le thème retenu sera « L’adaptation des territoires pour une société résiliente ». Comme lors des précédentes éditions, ces Assises Nationales des […]
Dans son numéro paru le 10 décembre 2018, la revue » La Gazette » publie un entretien dans lequel Frédéric MOLOSSI, président de l’Association Française des EPTB (AFEPTB) et Vice-Président de l’Association Nationale des Elus des Bassins (ANEB), s’inquiète d’une absence de gouvernance du grand cycle de l’eau à la hauteur des enjeux du changement climatique. […]
La nouvelle édition du baromètre initié en 2011 par les agences de l’eau, le Ministère et l’Agence française pour la biodiversité révèle que 47% des Français considèrent le changement climatique comme le sujet environnemental qui les préoccupe le plus (en progression de 9 points par rapport à 2011), ce qui en fait le plus important devant la biodiversité […]
Piloté par Irstea, organisme de recherche finalisée, disposant de compétences solides dans les disciplines scientifiques et domaines des sciences de l’ingénieur qui sont supports de la GEMAPI, ce numéro spécial de la revue Sciences Eaux & Territoires propose des pistes pour accompagner les collectivités sur les questions de gouvernance, d’ingénierie et de gestion induites par […]
Dans le cadre de la mise en place d’un guide méthodologique pour les REX après inondation, l’AFEPTB-ANEB ont organisé un atelier de travail : échanges de pratiques et recommandations.
Les Conservatoires d’espaces naturels présentent les obligations réelles environnementales. L’action foncière est au cœur de l’activité des Conservatoires. L’obligation réelle environnementale est un nouveau dispositif pour travailler avec les propriétaires. Il permet d’attacher durablement une vocation écologique à une propriété. L’Agence française pour la biodiversité a confié aux Conservatoires d’espaces naturels la mission d’explorer la […]
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Le Plan biodiversité vise à renforcer l’action de la France pour la préservation de la biodiversité et à mobiliser des leviers pour la restaurer lorsqu’elle est dégradée. Dévoilé le 4 juillet 2018, il a pour objectif d’améliorer le quotidien des Français, et de garantir celui des générations à venir.
Chantier de restauration des mares de la Forêt de Crécy Cohabitation amphibiens/poissons Plan d’action Triton crêté Outil de recensement des mares des Hauts de France
EDITO : Renaud LAGRAVE (PDT PNR Landes de Gascogne) – Un label « site rivières sauvages » pour faire connaître et protéger la Grande Leyre – Laurent Degarve (PNR Landes de Gascogne) – La Sèvre Niortaise, un fleuve qui prépare son renouveau touristique. – Gilles Chourré (IIBSN). – Un bateau à chaîne – juliette.grinard (Aunis […]
SOMMAIRE – État davancement des inventaires de milieux humides à l’échelle de la Bourgogne-Franche-Comté – Des prairies au fil de l’eau – Le contrat de milieu, un outil des Agences de l’eau pour préserver les milieux humides d’un bassin versant – Les tourbières de Frasne – Bouverans
L’AFEPTB/ANEB a proposé ces contributions dans le cadre de l’élaboration du Plan Biodiversité.
L’AFEPTB a participé en juillet 2018 à une réunion organisée par la Direction de l’eau et de la biodiversité concernant la révision de la nomenclature « loi sur l’eau ». L’objectif de cette révision est de réduire la charge administrative pour les porteurs de projet et les services instructeurs tout en assurant une protection de […]
Ce cahier technique ne génère pas de nouvelles obligations pour les organisateurs. Il est un outil, il se veut facilitateur et intégrateur, il doit permettre de donner des repères et des préconisations qui devront nécessairement être adaptés aux caractéristiques, aux enjeux des territoires et aux projets de manifestations. Ce cahier technique permet de mettre en […]
L’échelle d’intervention de l’EPTB Vienne lui permet d’organiser la concertation relative aux poissons migrateurs. Il anime ainsi deux groupes de travail sur la Vienne et la Gartempe dans l’objectif de favoriser le partage d’informations entre les acteurs concernés et de définir des pistes d’actions communes. L’EPTB Vienne apporte également des connaissances sur le potentiel d’accueil […]
Pour des assises de l’eau efficaces Dans un contexte de changement climatique dont les effets, parfois dramatiques, se font d’ores et déjà sentir, la gestion équilibrée des ressources en eau, tout comme la préservation de la qualité des milieux aquatiques et de la biodiversité qui y est directement liée, constituent des enjeux essentiels pour l’avenir […]
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de M. Hulot et M.Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui ont permis d’aller à la rencontre […]
En application de l’article 7 de la loi du 30 décembre 2017 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI, le rapport du Gouvernement au Parlement sur la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement aux fins de prévention des inondations a été publié en avril 2018. Le rapporté du rapport […]
Le monde des contrats publics aura connu en 2018 deux révolutions paradoxalement presque contraires : l’open data (entrant en vigueur au 1er octobre 2018) et le RGPD (en vigueur depuis le 25 mai 2018). Comment s’adapter et dépasser les injonctions contraires de la transparence, d’une part, et de la protection des données personnelles, d’autre part, […]
En moins de 11 mn 30, voici un résumé de la « loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (NOR: INTX1801143L) ». Ce mini tutoriel vidéo, présenté par Eric Landot, traite de l’intercommunalisation des compétences eau et assainissement au lendemain […]
La compétence GEMAPI achève d’être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs… Et tout le monde de s’atteler à l’étape d’après, celle des transferts d’ouvrages, d’établissement des systèmes d’endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »… En ce moment carrefour, il importe d’avoir une grille […]
La cellule d’expertise installée le 14 novembre 2017 par les directrices de cabinet de MM. Hulot et Travers avait pour mission d’examiner les projets de territoire en cours. Le rapport de la mission est le fruit d’une quinzaine de déplacements dans 17 départements des trois bassins du sud de la France, qui ont permis d’aller à la rencontre […]
Ce décret a pour objet de tenir compte des changements législatifs sur les règles de participation du public applicables aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) dans le cadre de l’ordonnance no 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information […]
L’IGF et le CGEDD ont été chargés par le Gouvernement, en novembre 2017, d’une mission relative aux opérateurs de l’eau et de la biodiversité, ayant notamment vocation à alimenter les réflexions lancées dans le cadre du programme « Action publique 2022 ». Dans ce cadre, la mission a rencontré, auditionné ou reçu les contributions de plus de […]
Ce guide est conçu comme un document d’accompagnement du cahier des charges « PAPI 3 ». Porté par la Direction Générale à la Prévention des Risques, avec le concours d’Algoé, il a été construit avec des services instructeurs en DREAL, des membres de la commission mixte inondation (CMi) et des porteurs de projet pour transcrire les principales questions qui peuvent se poser […]
