En restaurant les zones humides des têtes des bassins versants, larges zones forestières et agricoles, on augmente la rétention de l’eau en amont :
Cette vidéo fait partie des 6 vidéos sur la thématique du « fleuve » produites par le Syndicat Mixte d’Etude et d’Aménagement de la Garonne -SMEAG. Ces créations audiovisuelles présentent la Garonne, sa diversité de paysages, son histoire et son rapport avec les populations à travers le temps.
Ces vidéos questionnent les nouveaux usages et permettent la prise de conscience que le fleuve est un bien commun à tous les territoires traversés.
Découvrir la série sur le site du SMEAG
L’EPTB Vienne organisait un séminaire dans le cadre de son projets Le projet LIFE Eau&Climat.
Séminaire organisé en visio-conférence
Toutes les informations sur le site de l’EPTB Vienne
Le 9 juillet 2021 de 14h30 à 16h30
| ID de réunion : 857 2520 4079 Code secret : 231809 |
(Re)vivez la web conférence du 5 juillet 2021 organisé par le Cercle Français de l’Eau
Quelques années après la restauration ou la création de zone humide, cet indicateur permettra aux maîtres d’ouvrage (bureaux d’études, gestionnaires d’espaces naturels, etc.) de s’assurer que la trajectoire correspond bien à l’objectif visé sur le plan hydrologique.
Ce projet fait l’objet d’un partenariat entre l’OFB, l’UMS PatriNat OFB-CNRS-MNHN, le bureau d’étude Biotope, L’UPR LESSEM (INRAE, Université Grenoble-Alpes) et le CEN Savoie.
| Le Varenne agricole de l’Eau et du changement climatique a été lancé le 28 mai dernier. Faisant suite aux Assises de l’Eau de 2019, l’objectif de cet événement est d’engager une réflexion collective et de construire des politiques durables pour la résilience du modèle agricole face aux aléas climatiques. Pour nous en parler, les intervenants seront : – Mr Jean LAUNAY, Président du Comité National de l’Eau (CNE) et président du groupe de travail « Varenne – Thématique3 » – Mr Luc SERVANT, Vice-Président de l’Assemblée permanente des Chambres d’Agriculture (APCA) et président du groupe de travail « Varenne – Thématique3 » – Mme Amélie COANTIC, Sous-directrice de la protection et de la gestion de l’eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques, Ministère de la Transition écologique et solidaire – Mr Sébastien TREYER, Directeur général de l’Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI) |
Vous pouvez dès à présent envoyer vos questions à contact@cerclefrancaisdeleau.fr |
Le groupe de travail agriculture de la Commission Mixte Inondation a été réuni 2 fois depuis début 2021 afin de poursuivre la réalisation d’outils d’accompagnement qui avait été engagée en 2016 et qui avait abouti à la publication du guide » Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation » qui avait été très apprécié par les gestionnaires.
Ce guide traite des dispositifs d’indemnisation dans le cas des transferts d’exposition aux inondations (augmentation de l’exposition naturelle du terrain, susceptible d’avoir des effets directs et indirects sur la parcelle), venant ainsi en complément des indemnisations existantes en cas d’inondation « classique » (CAT-NAT, calamité agricole, assurance multirisque).
Les 4 thèmes/axes sont :
Nous vous proposons d’inscrire les actions que vous menez qui vous semblent intéressantes, ou d’identifier des situations pour lesquelles un accompagnement serai nécessaire (avant le 7 décembre)
| à Bron (69) |
| Les projets de restauration des zones humides doivent s’intégrer au sein de réflexions globales à l’échelle d’un bassin versant. Pour le gestionnaire, cela nécessite de bien connaître le fonctionnement des sites dont il a la gestion afin de mieux appréhender les causes des dysfonctionnements observés pour pouvoir ensuite intervenir. En parallèle de ces démarches, il est nécessaire de bien comprendre le territoire, les acteurs présents et leur positionnement. Le gestionnaire peut, pour cela, faire appel aux sciences humaines et sociales, notamment avec l’apport du dialogue territorial. |
|---|
| Rappel des objectifs |
| Apporter des outils de sciences humaines et sociales en faveur d’une restauration ambitieuse des zones humides.Faire un point d’actualité sur la séquence ERC et zoom sur les mesures compensatoires.À travers des retours d’expérience de plans de gestion stratégiques et de programmes de restauration des zones humides, décrire le processus de concertation et identifier les freins et leviers qui entrent en jeux dans la démarche. |
RDV sur ZOOM pour un café virtuel avec Marie-Hélène Aubert, présidente du groupe de travail du PFE sur la biodiversité aquatique et les SfN, Jacques Rosemont, responsable du Plan d’action développement durable à la Banque des Territoires et Raphaël Billé,directeur de programme à la Tour du Valat. Découvrez les bénéfices des Solutions fondées sur la Nature dans le domaine de l’eau et le guide réalisé par le PFE et la Banque des Territoires pour favoriser leur mise en œuvre en France.
Pour vous inscrire :
https://zoom.us/meeting/register/tJEpc-qvqTwpG9U2lIUbHCJxKAzti_KCi96y
Le PFE vous donne rendez-vous tous les derniers mardis du mois pour un petit-déjeuner thématique. Un moment d’échange entre membres du PFE, dans un contexte autre que celui des groupes de travail ou des événements internationaux. Des petits-déjeuners pour partager expertises et retours d’expériences, valoriser des solutions, réseauter, faire vivre la communauté du PFE.
Le décret relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse est paru au JO du 24 juin 2021.
Le projet de décret sur la gestion quantitative de la ressource en eau a été soumis à consultation des membres du Groupe de travail « Plans territoriaux de Gestion de l’Eau – PTGE» mis en place dans le cadre des Assises de l’eau.
Dans un courrier adressé à Madame la Ministre de la transition écologique Barbara POMPILI, l’ANEB réclame une clarification des responsabilités, plus de synergie, un accompagnement plus fort des structures spécialisées.
Le Projet de Décret, après la consultation publique jusqu’au 11 février 2021, est dans sa version pour avis du Conseil d’Etat (pièce jointe). Des retours sont attendus par le ministère de la transition écologique. Une réunion d’échange est organisée pour ses membres par l’ANEB le mercredi 28 avril de 9h à 10h.
Vous trouverez ci-joint le volet sécheresse du projet de décret sur la gestion quantitative de la ressource en eau. Plus d’infos sur le guide technique « Gestion de la sécheresse » ici.
L’ANEB poursuit ses travaux d’information et de partage d’expérience. Cliquez ici pour en savoir plus.
Programme prévisionnel :
Intervenants :
Informations complètes et inscriptions sur la page de l’événement
Le programme :
Informations complètes et inscriptions sur la page de l’événement
En s’appuyant sur l’expérience et l’expertise d’une tribune d’acteurs, ce 5èm et dernier web ATELIER vise à illustrer comment l’Eau, quand elle est intégrée à l’aménagement d’un quartier ou d’un territoire représente un réel atout pour son attractivité et le bien être de ses habitants et usagers.
Au printemps 2021, cette série de 5 web ateliers offre un lieu de partage et d’échanges entre les acteurs. Ils serviront également d’introduction au Colloque national que l’ANEB organise avec le SMEAG, les 22, 23 et 24 septembre 2021 à Toulouse.
Une tribune réunissant une diversité d’acteurs, interrogés sur les freins et les leviers pour une meilleure synergie des enjeux Eau, Attractivité et Résilience.
Merci aux intervenants et participants pour ces ressources !
« Elus, faites de l’Eau un atout de développement de votre territoire »
La réhabilitation des petites rivières urbaines : retours d’expériences sur des projets multi-bénéfices
Les centres de ressources nationaux
L’ANEB anime depuis 2020 la dynamique nationale et partenariale E.A.U – Eau, Aménagement et Urbanisme.
Celle-ci vise à rapprocher les acteurs de ces 3 grands domaines, de la planification à la mise en œuvre opérationnelle et aux différentes échelles (du quartier au bassin versant) pour une meilleure prise en compte de l’eau et ses milieux associés dans des territoires attractifs et résilients.
Cette journée comprendra une première session orientée vers la présentation de programmes de recherche focalisés sur les milieux restaurés ou les mécanismes mis en jeu dans les processus de restauration. De façon éclectique, ces présentations fourniront une vision d’ensemble de travaux de recherche, afin d’initier le débat entre scientifiques et gestionnaires. La deuxième session donnera la parole aux gestionnaires, pour présenter le contexte des travaux de restauration de milieux aquatiques, quelques outils de diffusion de l’information, ainsi que des réalisations de différents types.
L’objectif principal de cette journée est de fournir aux gestionnaires des informations sur les attendus potentiels des travaux de recherche qui pourront leur apporter des éléments de réponse et de décision pour la mise en œuvre des projets de restauration de milieux aquatiques. Corrélativement, les acteurs de la recherche pourront avoir une vision concrète des questionnements des gestionnaires et décideurs quant à ce type d’action, ainsi que des difficultés qu’ils rencontrent dans des contextes très pratiques et des besoins en termes de connaissances ou de méthodologie.
Le lien pour accéder à la vidéoconférence sera envoyé aux participants inscrits quelques jours avant le web-séminaire.
Deux autres plateformes « réglementation » et « recherche-gestion » organisées par l’Office de l’Environnement de la Corse sur la même thématique « restauration des milieux lagunaires » se tiendront respectivement en Septembre et Novembre 2021. Ces deux journées hybrides (présentiel et visio) seront un zoom sur cette thématique très large. Ces 3 journées sont donc complémentaires. Elles seront l’occasion d’aborder un thème très vaste et complexe (de nombreuses thématiques transversales abordées).
Sur le bassin-versant du Madon, les études menées ont montré que le risque inondation ne peut être traité de façon optimale et durable qu’en redonnant au cours d’eau ses fonctionnalités naturelles. Aussi, la stratégie mise en place allie des actions de prévention des inondations et des actions pour la reconquête du milieu naturel.
La population concertée
La population a pu donner son avis sur le projet PAPI Madon. Les crues récurrentes du Madon provoquent des atteintes importantes aux personnes, aux biens et aux intérêts publics et privés.
La consultation citoyenne menée par l’EPTB auprès du grand public afin de présenter les aménagements inscrits au PAPI Madon, s’est terminée fin janvier 2021.
La stratégie de l’EPTB est déclinée, au travers de la démarche PAPI, autour de 8 axes d’intervention : l’amélioration de la connaissance et de la conscience du risque, la surveillance, prévision des crues et des inondations, l’alerte et gestion de crise, la prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme, les actions de réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens, les ralentissements des écoulements, la gestion des ouvrages de protection hydraulique et la reconquête de l’état hydromorphologique des cours d’eau.
Six réunions et ateliers locaux dédiés aux opérations d’aménagement envisagées dans le cadre du projet ont été organisés dans les communes directement concernées (Pierreville, Lerrain, Hymont, Haroué, Voinémont, Mirecourt). Ces temps ont permis au public, ainsi qu’un panel citoyen (recruté après démarchage téléphonique du bureau d’études), de prendre part activement au projet et d’apporter ses avis et contributions.
Ces réunions ont réuni 140 personnes en présentiel malgré les contraintes imposées par la crise sanitaire. Le site dédié spécialement à la concertation a quant à lui reçu 5700 connexions, preuve de l’intérêt des habitants pour ce cours d’eau et des dégâts qu’il peut par moments occasionner.
Retrouvez la synthèse des débats : https://concertation.papimadon.fr/wp-content/uploads/2021/04/MADON_bilanMO-1.pdf
L’EPTB Meurthe-Madon, acteur de la prévention des risques inondation
L’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon est un établissement créé en 2011, par les conseils généraux de Meurthe-et-Moselle et des Vosges. Il s’est transformé en syndicat mixte en 2018 et compte parmi ses membres 16 intercommunalités dont la métropole du Grand Nancy. Son rôle est de définir, structurer et animer une stratégie globale de prévention des inondations sur son territoire. Son périmètre d’action couvre le bassin versant de la Meurthe (293 communes, 505 000 habitants) et le bassin versant du Madon (167 communes, 65 000 habitants), ceci jusqu’à la confluence avec la Moselle.
L’EPTB Meurthe-Madon a obtenu la labellisation d’un premier programme d’actions à l’été 2018. Un deuxième programme d’actions de prévention d’inondations (Papi) sera nécessaire pour finaliser l’ensemble des actions envisagées. Cette contractualisation PAPI permet à l’EPTB depuis avril 2019 de mener l’ensemble des actions prévues au programme et de bénéficier de fonds européens (Feder), du fond Barnier (État), d’aides de l’Agence de l’eau Rhin Meuse et de la Région Grand Est.
Vous retrouverez dans cet article les différents documents produits par l’ANEB pour la mobilisation.
Mardi 2 juin, la commission a adoptée l’article 19 bis C, intégrant l’amendement du rapporteur Pascal MARTIN (qui ne supprime pas la limitation des aménagements possibles pour certains ouvrages mais ouvre la possibilité pour les propriétaires le souhaitant, et ajute une procédure de conciliation), auquel s’ajoute un amendement identique de la commission porté par la sénatrice Laurence MULLER-BRONN, ainsi qu’un autre amendement de la sénatrice Nathalie DELATTRE, qui exonère les installations situées sur les cours d’eau de catégorie 2, et qui reprend l’article 5 de la proposition de loi sur l’hydroélectricité du sénateur Daniel GREMILLET, adopté au Sénat le 13 avril 2021.
Mercredi 3 juin, les articles 48, 49 et 50 ont également été adoptés en commission. Ils ne prennent pas en compte l’intégration d’objectifs eau dans la territorialisation des objectifs d’artificialisation que nous appelions de nos voeux dans nos amendements.
Article 19 bis C « Moulins »
Jeudi 17 juin, en séance publique, l’article 19 bis C a été adopté conforme, à la rédaction issue de l’Assemblée nationale (amendement rectifié bis du sénateur Guillaume Chevrollier).
Le vote de cet amendement a eu malheureusement pour effet de faire tomber les autres amendements notamment ceux qui nous étaient plus favorable. La sénatrice Martine Filleul a parlé dans son intervention en séance des actions et du travail de l’ANEB. Le sénateur Ronan Dantec a retiré son amendement, qui visait lui la suppression des dispositions étendant les dérogations de mise en œuvre de la restauration de la continuité écologique des cours d’eau, car il souhaitait finalement en rester au dispositif de la commission (amendement Martin). Issue malheureusement la plus défavorable ! Le petit point positif pourrait être la suppression de la modification du L218-14-1 … Le vote étant conforme sur l’article 19 bis C avec le vote à l’Assemblée nationale, il ne sera pas possible d’y revenir dans le cadre d’une éventuelle CMP (reste le conseil constitutionnel et éventuellement la cour de justice de l’Union Européenne).
Article 48 et 50 « Artificialisation des sols »
Vendredi 25 juin, l’article 48 et 50 sur l’artificialisation des sols ont été voté avec notamment 3 amendements qui suppriment l’alinéa 10 de l’article 48, sur la précision relative aux surfaces de pleine terre (les surfaces de pleine terre ne sont pas considérées comme artificialisées).
Article 58 E et article 58 BAB « Trait de côte »
Samedi 26 juin, l’article 58E sur le recul du trait de côte a été voté avec un amendement de précision rédactionnelle du Rapporteur Pascal Martin. Cet article créé donc un droit d’option pour les communes les plus exposées a l’érosion littorale. Le Gouvernement n’ayant pas réussi à revenir sur l’obligation de réaliser une cartographie locale des zones concernées par l’érosion côtière. L’article 58 BAB réajuste la définition du recul du trait de côte pour n’inclure que le risque d’érosion dans le texte.
Article 68 » Atteintes grave à la pollution des eaux »
Lundi 28 juin, l’article 68 sur les atteintes graves a la pollution a également été voté avec un amendement de la sénatrice Sabine DEXLER qui y ajoute la pollution des eaux (superficielles ou souterraines) dans le champ des atteintes graves et durables. La commission aménagement du territoire du Sénat avait précédemment supprimé le délit d’écocide adopté en 1ère lecture à l’Assemblée nationale.
Vote du projet de loi au Sénat le 29 juin et Commission Mixte Paritaire le 12 juillet
Mardi 29 juin, le Projet de Loi Climat Résilience, a été voté en séance publique au Sénat par 193 voix pour et 100 voix contre. Lundi 12 juillet la commission mixte paritaire à trouver un accord en CMP sur le projet de loi.
Adoption défintive du Projet de loi le 20 juillet
Mardi 20 juillet 2021, le Sénat et l’Assemblée nationale ont adopté définitvement les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Retrouver le texte issu de la Commission Mixte Paritaire
Retrouvez le Projet de Loi Climat Résilience définitvement adopté
Vous trouverez en pièces jointes l’ordre du jour de la réunion ainsi que les documents suivants :
Découvrez le programme en pièce jointe
Rendez vous sur le site de la CCR pour découvrir les intervenant-e-s
Les éléments seront mis en ligne très prochainement.
Vous pouvez déjà retrouver la « Newsletter – CMI » comprenant l’actualité de la prévention des risques d’inondations et de l’activité de la CMI.
Dans le prolongement des premières Rencontres nationales de l’eau publique le 1er octobre dernier, le réseau France Eau Publique organise le mardi 6 juillet, de 9h00 à 12h00, les Rencontres nationales de l’eau publique #2 :
« Eau et territoires : pour un nouvel imaginaire de l’eau »
« L’eau est omniprésente : elle façonne nos paysages et nos manières d’habiter et de vivre les territoires. Pourtant, on ne parle souvent d’elle que lorsqu’elle vient à manquer ou à déborder. Pourquoi et comment dépasser cette invisibilité de l’eau et de ses métiers ? Au-delà des cadres techniques, administratifs et réglementaires, quelle place l’eau joue-t-elle dans nos imaginaires individuels et collectifs ? Elus, institutions, Etat, société civile : comment réinvestir l’imaginaire de l’eau pour mieux réenchanter le(s) récit(s) de l’action publique locale ?«
Le programme détaillé et le lien d’inscription seront bientôt en ligne !
Vous trouverez ci-joint le support de présentation de la réunion.
« Territoires engagés pour la nature » (TEN) est un programme qui vise à inciter les collectivités (à l’échelle infra-départementale à s’engager volontairement en faveur de la biodiversité. En faisant le choix de s’engager, les collectivités doivent en effet répondre à des critères allant dans le sens d’une prise en compte de la biodiversité dans leurs actions. En échange, ils bénéficient d’un accompagnement et de divers avantages. La reconnaissance officielle de ces engagements est nationale. Pour autant, l’animation du programme est régionale, assurée par un collectif régional.
Au commencement, TEN, programme issu de l’Initiative « Engagés pour la nature », est le fruit de travaux conjointement menés avec une multitude d’acteurs, parmi lesquels de nombreux partenaires institutionnels et aussi associatifs. Aussi, pour sa troisième année d’existence, l’OFB souhaite rassembler l’ensemble de ses soutiens. Allant de ses 3 co-porteurs (OFB, MTE et Régions de France), les collectifs régionaux jusqu’à ses partenaires.
Pour connaître l’ensemble des actions mises en place dans les « Territoires engagés la nature », rendez-vous sur https://engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr/territoires/.
Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse publié à l’occasion du passage du cap des 200 collectivités reconnues « Territoires engagés pour la nature ».
