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        • Ateliers PREVIRISQ Inondations 2022
        • Ateliers Gestion Sédimentaire des Grands Cours d’Eaux
        • Colloque Eau-Aménagement-Urbanisme 2021
        • Colloque Risque Ruissellement 2020
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Centre de ressource  Fonctions supports des structures de bassin

Base documentaire | Fonctions supports des structures de bassin

Les essentielles

Présentation- Conventionnements entre SM et EPCI

Contexte juridique des eaux pluviales : 3 vidéos pour comprendre ce sujet complexe

Vidéo – Crues, GEMAPI, inondations, submersions marines… Quelle responsabilité pour les collectivités ?

Filtrer les ressources du centre de ressource

La taxe GEMAPI : une ressource en croissance pour les collectivités

2023
EPAGE&COEPTB

13 avril 2023

Étude évaluative de la politique des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : recommandations

Rapport. 2021
REZ'EAU

15 septembre 2022

Politiques publiques

Étude évaluative de la politique des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : rapport d’évaluation

Rapport. 2021
REZ'EAU

Politiques publiques

Note d’analyse juridique – rapports d’activité des syndicats mixtes ouverts et syndicats mixtes fermés

Etude. 2021

24 mars 2021

Règlementation - Droit

Fiches juridiques – Modalités d’intervention en cours d’eau

Note. 2021

5 mars 2021

Politiques publiques Règlementation - Droit Gouvernance - Démocratie de l'eau Milieux aquatiques et humides

Infolettre juridique du 22 décembre 2020

Document d'information. 2020

5 janvier 2021

Règlementation - Droit

Note technique du 3 mars 2020

Document Réglementaire. 2020

24 mars 2020

Présentation- Conventionnements entre SM et EPCI

Diaporama. 2019

14 janvier 2020

Politiques publiques Règlementation - Droit

Fiche ressource sur le ruissellement

Note. 2019

13 décembre 2019

Règlementation - Droit Risques Gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau

Contexte juridique des eaux pluviales : 3 vidéos pour comprendre ce sujet complexe

Vidéo. 2019

23 septembre 2019

Eau et Aménagement du territoire - Urbanisme Gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau Règlementation - Droit Synergies des politiques publiques

Décret 2019-827 du 3 août 2019 continuité écologique

Document Réglementaire. 2019

16 septembre 2019

Synergies des politiques publiques Règlementation - Droit Milieux aquatiques et humides

Décret 2019-926 du 2 septembre 2019 relatif aux EPTB et EPAGE

Document Réglementaire. 2019

9 septembre 2019

Règlementation - Droit Gouvernance - Démocratie de l'eau

Circulaire relative à l’aménagement des modalités d’instruction des demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Instruction. 2019

19 août 2019

Règlementation - Droit

Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et de l’aléa à échéance 100 ans s’agissant de la submersion marine, dans le cadre de l’élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques concernant les «aléas débordement de cours d’eau et submersion marine»

Décret. 2019

10 juillet 2019

Règlementation - Droit Risques

Vidéo – Crues, GEMAPI, inondations, submersions marines… Quelle responsabilité pour les collectivités ?

Document d'information. 2019
REZ'EAU

19 avril 2019

Politiques publiques Règlementation - Droit Risques

Étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau

Rapport. 2018
REZ'EAU

20 mars 2019

Politiques publiques Règlementation - Droit Risques

Gemapi – épisode 1 – cadrage général

Vidéo. 2017
EPTBEPAGE&CO

28 janvier 2019

Politiques publiques Règlementation - Droit Gouvernance - Démocratie de l'eau

Crues, inondations, GEMAPI : quelle responsabilité pour les collectivités ?

Vidéo. 2018
REZ'EAU

Politiques publiques Risques Gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau

L’obligation réelle environnementale

Vidéo. 2018
PRMVA

10 décembre 2018

Eau et Aménagement du territoire - Urbanisme Milieux aquatiques et humides

GEMAPI : quelles responsabilités ?

Document d'information. 2018

12 novembre 2018

Politiques publiques Règlementation - Droit Risques Eau et Aménagement du territoire - Urbanisme
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